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DROIT A L' IMAGE

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La COMPAGNIE D'ARC de ROYE   diffuse sur son site internet des photographies prises dans des lieux publics au vu et au su des intéressés.

En application du droit à l' image et dans le respect des principes protecteurs définis par la loi, toute personne désireuse de ne plus voir apparaitre cette reproduction la concernant peut en demander le retrait.

Ce droit peut s' exercer en adressant votre demande à l' adresse électronique du club.

La capture ou reproduction des photographies dans ce site sans autorisation de la COMPAGNIE         D' ARC de,ROYE ou des personnes concernées est interdite et expose les auteurs aux sanctions prévues par la loi pénale article226-1

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